Avis de confidentialité

En vigueur à compter du 1er janvier 2020

Le présent Site Web (« Site Web ») est exploité par Datasite LLC (« Datasite »). Lorsqu'ils sont utilisés dans le présent avis de confidentialité (« Avis de confidentialité »), les termes « Datasite », « nous », « notre » et « nos » incluent les filiales, divisions, succursales, sociétés affiliées ou sociétés sous le contrôle de Datasite. Les termes « vous », « votre » et « vos » utilisés dans le présent Avis de confidentialité désignent tout utilisateur du présent Site Web.

IMPORTANT : EN NOUS SOUMETTANT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ET/OU EN UTILISANT NOTRE SITE WEB, VOUS DONNEZ VOTRE CONSENTEMENT À CE QUE TOUTES LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL QUE VOUS SOUMETTEZ SOIENT TRAITÉES PAR NOS SOINS DE LA MANIÈRE ET AUX FINS DÉCRITES CI-DESSOUS.

PORTEE DE L'AVIS DE CONFIDENTIALITE

Le présent Avis de confidentialité décrit nos politiques et pratiques actuelles concernant les données à caractère personnel que nous recueillons auprès de vous directement et/ou par le biais du Site Web ou des Services en ligne (tels que définis ci-dessous). Les « données à caractère personnel » font référence aux informations qui identifient, concernent, décrivent, référencent, sont susceptibles d'être associées ou pourraient raisonnablement être liées, directement ou indirectement, à vous ou à votre appareil. Le présent Avis de confidentialité s'applique uniquement à l'exploitation des Sites Web et des Services en ligne qui sont directement liés au présent avis lorsque vous cliquez sur le lien « Avis de confidentialité ». Nous adoptons le présent avis pour nous conformer au droit applicable. Aucune disposition de l'Avis de confidentialité ne doit être interprétée comme limitant, sapant ou réduisant d'autres droits qui vous sont accordés par la loi en vigueur.

SERVICES EN LIGNE

Nous offrons des services en ligne et des outils de facilitation de services tels que : Datasite Diligence™, Datasite Outreach™ et Datasite Acquire™ (« Services en ligne »). Ces Services en ligne font partie d'une relation commerciale. Si vous avez été invité à un Service en ligne, votre profil nous a été fourni par un client de Datasite ou un conseiller client. En acceptant l'invitation au Service en ligne, vous acceptez l'utilisation de vos coordonnées conformément au présent Avis de confidentialité. Si vous demandez l'accès à un Service en ligne, vous acceptez que vos données à caractère personnel soient utilisées conformément au présent Avis de confidentialité.

NOTIFICATION DES MODIFICATIONS APPORTEES AU PRESENT AVIS

Datasite améliore continuellement ses méthodes de communication et ajoute de nouvelles fonctionnalités et caractéristiques à son Site Web et à ses services existants. En raison de ces changements continus, de l'évolution de la loi et de la nature changeante de la technologie, nos pratiques en matière de données peuvent changer. Nous vous encourageons à consulter cette page fréquemment et chaque fois que vous soumettez des données à caractère personnel depuis le Site Web.

COLLECTE, UTILISATION ET DIVULGATION DE VOS DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

DATASITE EN TANT QUE SOUS-TRAITANT DE DONNEES OU FOURNISSEUR DE SERVICES

Certains services de Datasite exigent que Datasite traite les données que vous avez téléchargées, stockées et partagées via les clients de Datasite. Datasite n'examine ni n'analyse le contenu des données. Toutefois, elles peuvent contenir des données à caractère personnel que Datasite traite conformément aux instructions de ses clients. Datasite n'est pas responsable du traitement de ces données, mais traite ce type de données en tant que sous-traitant uniquement. Datasite traite ces données conformément aux accords écrits conclus avec ses clients et dans la mesure nécessaire pour se conformer aux lois applicables. Par conséquent, les clients de Datasite sont responsables de la notification individuelle de la finalité et de l'obtention du consentement approprié lorsqu'ils recueillent des données à caractère personnel. Les données à caractère personnel qui sont transférées à Datasite par ses clients pour être traitées sont réputées avoir été collectées avec une notification appropriée. Datasite n'assume aucune responsabilité quant à l'obtention ou à la validation du consentement approprié à l'égard des données fournies par son ou ses clients.

DATASITE EN TANT QUE SOUS-TRAITANT DE DONNEES OU ENTREPRISE

DONNÉES RECUEILLIES DIRECTEMENT AUPRÈS DE VOUS

Lorsque vous utilisez nos Services en ligne, demandez des informations par le biais du Site Web, fournissez des coordonnées à l'un de nos représentants commerciaux ou à l'un de nos partenaires, postulez à un emploi ou avez inclus vos Données à caractère personnel dans un formulaire d'inscription à un événement, nous pouvons demander et obtenir des données à caractère personnel vous concernant, telles que votre nom, l'adresse de votre employeur, votre adresse e-mail, votre fonction et votre numéro de téléphone. Nous pouvons également vous demander des informations démographiques pour nous permettre de vous fournir un service personnalisé. Les informations que vous fournissez sont stockées manuellement ou électroniquement dans nos bases de données.

DONNEES RECUEILLIES PAR LE BIAIS DE CE SITE WEB ET DES SERVICES EN LIGNE

Nous pouvons également utiliser la technologie pour recueillir indirectement des informations sur l'utilisation de notre Site Web ou de nos Services en ligne. Par exemple, si vous êtes déjà identifié comme un utilisateur dans notre base de données, notre serveur Web enregistre automatiquement les interactions avec notre Site Web, nos Services en ligne ou nos publicités, y compris les adresses IP, le type d'appareil, l'emplacement géographique et les navigateurs Web utilisés par nos visiteurs. Notre Site Web contient des liens vers d'autres pages de notre Site. Nous pouvons utiliser des technologies pour déterminer à quelle fréquence ces liens sont utilisés et quelles pages de notre Site Web et de nos Services en ligne nos visiteurs choisissent de consulter.

COOKIES

Afin de recueillir les données anonymes décrites ici, nous pouvons utiliser des « cookies » temporaires qui restent dans le fichier de cookies de votre navigateur jusqu'à ce que celui-ci soit fermé. Les cookies en tant que tels ne peuvent pas être utilisés pour découvrir l'identité de l'utilisateur. Un cookie est un petit élément d'information qui est envoyé à votre navigateur et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Les cookies n'endommagent pas votre ordinateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour qu'il vous avertisse lorsque vous recevez un cookie. Ainsi, vous pouvez décider de l'accepter ou non.

UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Nous pouvons partager vos données à caractère personnel avec d'autres sociétés de notre groupe afin de les utiliser dans les circonstances limitées suivantes :

• Vous fournir les informations demandées sur les produits ou les services ;

• À des fins de marketing direct et d'études de marché. Si vous ne souhaitez pas recevoir d'e-mails ou de messages de notre part à ces fins, veuillez nous le faire savoir en suivant la procédure de « désabonnement » décrite ici ;

• Administrer ce Site Web ;

• Les essais, la recherche, l'analyse et le développement de produits afin de nous aider à développer de nouveaux services ou à améliorer ou personnaliser nos services ;

• Vous fournir une assistance à votre demande ;

• Obtenir un retour d'information sur nos produits et services, avec votre consentement. Nous pouvons nous servir de vos commentaires ou avis sur votre expérience pour comprendre les commentaires et y répondre ;

• Les conserver et les utiliser à des fins d'assistance, de transition et de maintenance, ainsi que pour nous conformer aux exigences en matière de rapports, d'audit et de conservation des données ;

• Effectuer une analyse interne de votre utilisation des Services en ligne et tenir un historique de votre accès à ceux-ci. Ces renseignements seront enregistrés et utilisés en interne au sein de Datasite et peuvent également être mis à la disposition de votre employeur ou de l'entité au nom de laquelle vous accédez aux Services en ligne ;

• Personnaliser votre expérience sur le Site Web ou le Service en ligne et proposer un contenu et des offres de produits et de services correspondant à vos intérêts, y compris des offres et des annonces ciblées sur notre Site Web, sur des sites tiers et par e-mail ou SMS (avec votre consentement, lorsque la loi l'exige) ;

• Créer, maintenir, personnaliser et sécuriser votre compte chez nous ;

• Traiter une commande, émettre des factures, recevoir ou effectuer un paiement au nom de votre entreprise ou gérer un compte ou un historique de paiement ;

• Divulguer les informations contenues dans nos bases de données et dans les journaux de serveur pour plusieurs raisons, notamment pour nous conformer à une exigence légale, pour l'administration de la justice, pour des raisons de sécurité nationale uniquement dans une mesure strictement nécessaire et proportionnée, pour interagir avec les bases de données antifraude, pour protéger vos intérêts vitaux, pour protéger la sécurité ou l'intégrité de nos bases de données ou de ce Site Web, pour prendre des précautions en cas de responsabilité légale, ou dans le cadre de notre vente, fusion, restructuration, dissolution ou d'un événement similaire ;

• Si vous soumettez votre curriculum vitae ou CV, nous utiliserons ces informations pour traiter votre demande et gérer les statistiques de recrutement. Les données à caractère personnel sur les candidats non retenus seront conservées pendant 12 mois avant d'être détruites ou supprimées ; et

• Dans le cas d'une vente, d'une fusion, d'une réorganisation, d'une dissolution ou d'un événement similaire, vos données à caractère personnel peuvent faire partie d'un transfert ou d'une vente d'actifs.

Datasite ne recueillera pas d'autres catégories d'informations personnelles et n'utilisera pas les informations personnelles recueillies à des fins matériellement différentes, sans rapport ou incompatibles, sans vous en informer.

PARTAGE DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Datasite peut divulguer vos informations personnelles à divers prestataires de services tiers pour les raisons commerciales suivantes :

• Soutenir notre technologie de l'information ;

• Gérer le service client ;

• Compléter, mettre à jour ou corriger les données ou fournir des données supplémentaires accessibles au public ;

• Gérer les envois en notre nom ;

• Agréger les données recueillies par le biais de nos Services en ligne ;

• Exécuter des services d'arrière-plan liés à nos Services en ligne ;

• Participer aux initiatives de marketing direct ;

• Faciliter les événements de marketing et les enquêtes auprès des clients ; et

• Traiter une commande, émettre des factures, recevoir ou effectuer un paiement au nom de votre entreprise ou gérer un compte ou un historique de paiement.

Lorsque nous divulguons vos données à caractère personnel à des fins commerciales, nous concluons un contrat qui exige que tous les sous-traitants tiers traitent vos données à caractère personnel avec le même niveau de protection et d'une manière compatible avec les utilisations convenues dans le présent Avis.

Datasite ne vend pas vos données à caractère personnel.

CONSERVATION DES DONNEES

Datasite ne conserve les données à caractère personnel qu'aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs énoncés ou que la loi l'exige. Nous détruisons ensuite ces renseignements de façon sécurisée. Lorsque les données à caractère personnel ne sont plus nécessaires ou pertinentes pour la finalité déclarée ou pour répondre à une exigence légale ou commerciale, celles-ci seront détruites en toute sécurité. Datasite supprimera physiquement ou électroniquement les données à caractère personnel.

SECURITE DES DONNEES

Nous maintiendrons, surveillerons et appliquerons les mesures de protection organisationnelles, administratives, techniques et physiques raisonnables pour protéger la sécurité et la confidentialité de vos données à caractère personnel contre la perte, l'utilisation abusive, l'accès non autorisé ou la divulgation.

QUALITE DES DONNEES, ACCES ET CORRECTIONS

Si Datasite recueille des données en tant que Responsable du traitement ou Entreprise, nous ferons les efforts raisonnables pour conserver vos données à caractère personnel exactes, complètes et à jour afin d'atteindre les objectifs pour lesquels les informations sont utilisées. À moins que Datasite ne soit autorisée ou obligée par la loi d'interdire l'accès, sur réception de votre demande écrite et en fournissant suffisamment d'informations pour nous permettre de vérifier votre identité, nous vous communiquerons les éléments spécifiques des données à caractère personnel que nous avons recueillies à votre sujet, ainsi que leurs sources, leur finalité et les catégories de tiers avec lesquels nous les partageons. Nous pouvons vous facturer des frais pour ces opérations si elles sont excessives, répétitives ou manifestement non fondées. Sur demande, nous corrigerons, modifierons ou supprimerons toute donnée personnelle inexacte et informerons tout destinataire tiers des modifications nécessaires. Vous pouvez mettre à jour toute information que vous nous avez fournie en nous contactant à l'adresse indiquée ci-dessous. Les demandes de suppression de données à caractère personnel sont soumises à toutes les obligations légales et éthiques applicables, à tout objectif commercial légitime qui nécessite la conservation de ces données ou à toutes les obligations de conservation de documents qui nous sont imposées.

Si Datasite recueille des données à caractère personnel en tant que Sous-traitant ou Fournisseur de services, celle-ci compte sur ses clients pour lui fournir des informations exactes, complètes et à jour. Datasite fait des efforts raisonnables pour maintenir l'intégrité des données au sein de ses Services en ligne dans la mesure nécessaire pour atteindre l'objectif déclaré pour lequel les informations sont utilisées. Si une demande de données à caractère personnel est envoyée à Datasite par une personne, Datasite, dans son rôle de Sous-traitant (tel que décrit ci-dessus), dirigera la personne vers le client pour y avoir accès.

LIENS VERS D'AUTRES SITES WEB

Le présent Site Web peut contenir des hyperliens vers des sites qui ne sont pas exploités par nous. Ces hyperliens ne sont fournis qu'à titre de référence et pour votre commodité et n'impliquent aucune approbation des activités de ces sites tiers ni aucune association avec leurs exploitants. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur fonctionnement, de leurs données ou de leurs pratiques en matière de confidentialité. Nous vous conseillons vivement d'examiner tout avis de confidentialité affiché sur tout site que vous visitez avant d'utiliser le site ou de fournir des données à caractère personnel vous concernant.

TRANSFERTS

Datasite utilise les centres de données appartenant à et exploités par Microsoft Azure pour héberger ses Services en ligne. Ces centres sont situés aux États-Unis et en Allemagne. Si vous visitez le présent Site Web à partir d'un pays autre que le pays dans lequel nos serveurs sont situés, les diverses communications peuvent entraîner le transfert d'informations au-delà des frontières internationales. Si vous accédez à un Service en ligne, les données relatives au contenu seront stockées conformément aux conditions générales énoncées dans un accord. Toutefois, vos renseignements d'accès (p. ex. vos identifiants utilisateur et mot de passe) peuvent être stockés sur le serveur situé aux États-Unis (voir le document de Datasite intitulé « Respect continu des principes du bouclier de protection des données » ci-dessous). Toutes les données à caractère personnel seront protégées conformément au présent Avis de confidentialité ainsi qu'aux mesures de protection adéquates en place conformément aux lois et normes applicables. Notre service clientèle ou nos services d'arrière-plan, selon le moment où l'utilisateur formule sa demande d'assistance, peuvent être assurés par le personnel situé dans nos bureaux affiliés situés aux États-Unis, au Royaume-Uni ou à Hong Kong ou par des tiers situés en dehors des États-Unis, du Royaume-Uni ou de l'EEE. Le transfert à nos sociétés affiliées et à des tiers est régi par les Clauses contractuelles types et/ou les Principes du bouclier de protection des données approuvés par la Commission européenne.

RESPECT CONTINU DES PRINCIPES DU BOUCLIER DE PROTECTION DES DONNEES

Datasite se conforme aux principes du Bouclier de protection des données UE - États-Unis et du Bouclier de protection Suisse - États-Unis concernant la collecte, l'utilisation et la conservation des données à caractère personnel ainsi que la notification, le choix, le transfert ultérieur, la sécurité, l'intégrité des données et les exigences des pays de l'Union européenne, du Royaume-Uni et de la Suisse relatives à l'accès et à l'application des réglementations. En cas de conflit entre les dispositions du présent Avis et les principes du Bouclier de protection des données, ces derniers prévaudront. Pour obtenir une liste des organisations américaines qui se sont autocertifiées auprès du Département américain du Commerce et ont déclaré leur engagement à adhérer aux principes, visitez le site https://www.privacyshield.gov/list.

En adoptant les Principes du bouclier de protection des données, Datasite comprend qu'elle est assujettie aux pouvoirs d'enquête et d'application de la Federal Trade Commission et peut être tenue responsable, en vertu du droit américain, en cas de transfert ultérieur de données à des tiers en dehors des utilisations autorisées convenues dans le présent Avis.

APPLICATION DE LA LOI

Nous évaluerons régulièrement la façon dont nous atteignons nos objectifs de protection de la vie privée. Si vous avez des questions, des demandes ou des plaintes au sujet de nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels, vous pouvez nous contacter à l'adresse e-mail suivante privacy@datasite.com. Si vous ne recevez pas de notre part un accusé de réception de votre plainte en temps opportun ou si nous n'avons pas réglé votre plainte, nous acceptons de participer aux procédures de règlement des différends établies par les Services d'arbitrage judiciaire et de médiation (JAMS). Si nécessaire, vous pouvez déposer une plainte, sans frais, auprès de JAMS à l'adresse https://www.jamsadr.com/about/submitacase. Vous pouvez recourir à l'arbitrage exécutoire sous certaines conditions.

NOUS CONTACTER ; DROITS D'EXERCICE ; DESABONNEMENT A L'ENVOI D'E-MAILS

Pour exercer les droits d'accès et de suppression décrits ci-dessus, veuillez soumettre une demande vérifiable, soit en l'envoyant à privacy@datasite.com, soit en passant par https://www.datasite.com/us/en/contact/support.html. Vous seul pouvez faire une demande relative à vos informations personnelles. Nous nous efforçons de répondre à une demande vérifiable du consommateur dans les quarante-cinq (45) jours suivant sa réception, période pouvant être prolongée par une notification écrite, et de transmettre notre réponse (ou les raisons pour lesquelles nous ne pouvons pas satisfaire à une demande) par courrier électronique. Nous ne ferons aucune discrimination à votre encontre pour l'exercice de vos droits.

Si vous ne souhaitez plus recevoir de courrier électronique, veuillez cliquer sur le lien « Se désabonner » situé au bas de l'e-mail, contacter info@datasite.com ou vous rendre sur le site https://www.datasite.com/us/en/contact/support.html. Nous n'honorerons pas les demandes de désabonnement faites au nom d'autres personnes, quel que soit leur lien avec le demandeur.